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 Régularisation des places de parking

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Alain
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Nombre de messages : 83
Localisation : 7 Rue des vendanges Prochaines
Date d'inscription : 07/09/2007

MessageSujet: Régularisation des places de parking   Sam 10 Oct 2009 - 7:20

Chères et chers propriétaires,

Dans le cadre du réaménagement des parkings rue des Vendanges Prochaines, nous devons re publier le plan des emplacements dont vous avez l’usufruit.

Lors de l’opération de marquages « privé » sur les emplacements, nous nous sommes aperçus que des accords amiables ont été effectués et ne correspondent plus au dernier plan officiel présenté en assemblé générale de 2006.

Vous avez la possibilité de faire valider ces changements avant la présentation en assemblée générale de 2009.


But :Ces validations permettent en cas de changement de propriétaires d’éviter une réclamation future d’un nouveau arrivant sur la place antérieure.

Condition : Les propriétaires qui ont effectué les changements doivent être d’un commun accord favorable à cette régularisation.

Ce document ne peut pas servir de demande de changement de parking, un accord amiable préalable doit être conclu entre propriétaire.

Application : Un document téléchargeable sur le site http://aful-cotedespagnes.forumpro.fr/ ou à retirer chez le président est disponible.

Il est à signer entre les parties concernées et en présence d’un membre du bureau.

Document à faire en trois exemplaires.

Nota : Un membre du bureau concerné par un changement doit appeler un autre membre.

Pour un changement à plus de deux propriétaires, veuillez-contacter le président.

Délai : L’enregistrement doit être effectué avant le 10 novembre 2009.


Cordialement

Le bureau de l’AFUL


Ci-joint les liens pour les documents:

Regularisation_place.pdf

Plan-2006.pdf

Regularisation_place_formulaire.pdf
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