Mesdames et Messieurs les propriétaires de l’ « AFUL de la côte des Pagnes »,
Suite aux dérives qui s’inscrivent dans le temps et ce depuis quelques années, nous tenons, à vous rappeler que des règles régissent notre copropriété.
Ces règles sont clairement écrites dans notre cahier des charges qui vous a été remis lors de l’acquisition de votre bien.
Ces règles sont simples et peu nombreuses et nous allons en faire un petit rappel de quelques unes.
Toute demande de travaux doit être transmise à l’AFUL avant la mise en œuvre de ceux-ci afin d’éviter bien évidemment en cas de refus de l’AFUL que vous soyez contraints pour quelque raison que ce soit de vous soumettre à la décision du bureau.
Titre III de notre cahier des charges :
Article 13 :
Chaque propriétaires quelqu’il soit devra veiller à l’harmonie intérieure de l’ensemble telle qu’elle résultera après l’achèvement par le constructeur des dernières constructions et aménagements, respecter toutes les obligations résultant des présentes.
Article 14 :
Les propriétaires des constructions seront tenus de les maintenir en bon état extérieur, à cet effet, d’en assurer l’entretien et de procéder lorsqu’il sera nécessaire à la réfection des peintures, vernis ou enduits extérieurs, ainsi que d’en assurer la restauration ou le ravalement, dans le respect des dispositions des présentes.
A cet effet, chaque propriétaire devra laisser libre accès à ses voisins afin de leur permettre d’assurer l’entretien de leur mur privatif, à charge de ces derniers de remettre les lieux en leurs états d’origine.
Chaque propriétaire en outre assurer à ses frais le nettoyage des trottoirs, caniveau et terrain aux droits de sa parcelle.
Article 15 :
Les jardins devront être à usage exclusif d’agrément.
Ils devront, ainsi que les clôtures, être tenus en excellent état de propreté et d’entretien par ceux qui en ont la propriété ou la jouissance, le stationnement de tout véhicule, caravanes, bateaux, etc. étant strictement interdit.
En aucun cas, il ne pourra être implanté de construction ou d’ouvrages à caractère définitif ou provisoire autres que les constructions qui pourront être édifiées dans la limite des possibilités fixées par le permis de construire.
Les clôtures ne pourront être réalisées en mitoyenneté qu’avec l’accord du propriétaire voisin, à défaut elles devront être réalisées sur la propriété.
Les clôtures ne pourront être réalisées qu’au moyen de haies vives doublées ou non intérieurement par un dispositif à claire-voie (grille, grillage etc. …), d’une hauteur maximum de un mètre soixante (1,60 M ).
PLU approuvé de Cergy :
Nous faisons partie de la zone Uba et qui fait référence à l’harmonie.
Titre II, 11.1 Prescription générale :
Les constructions de quelque nature qu’elles soient, doivent respecter l’harmonie créée par les constructions existantes et le site. Elles doivent, par leurs implantations, leurs volumes ou leur teinte, contribué à créer, maintenir ou renforcer l’aspect de la rue.
Nous comprenons bien que ce rappel peu désobliger. Mais l’harmonie de notre copropriété fait la valeur de votre bien, la garantie d’un cadre de vie plaisant et agréable.
Aide aux choix des couleurs :
Nous avons pu mettre des références standards à nos couleurs !
Ceci évitera aux copropriétaires de s’embarquer dans des couleurs qui ne correspondent en rien à l’harmonie de notre résidence.
Les couleurs des boiseries au sein de notre copropriété :
Les cinq couleurs sont :
Rose clair : RAL 3015 ou Pantone :197
Rosé ou Rouge fraise : RAL 3017 ou 3018. ou 1787 / 710
Violet rouge : RAL 4002 ou Pantone :201
Violet : RAL 4005 ou Pantone :667
Gris : RAL 7004 ou Pantone :423
Les couleurs des maçonneries :
Vont du blanc cassé au sable.
Bien cordialement,
Le bureau de l'AFUL